Nos statuts

STATUTS DE L’ASSOCIATION OSTÉOPATHES DU MONDEministere-jeunesse-sports-vie-associative1

Proposé aux associations déclarées par application de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

ODM reconnue d’intérêt général par la Direction Générale des Finances Publiques. Elle peut donc se prévaloir des dispositions des articles 200 et 238 bis du Code général des impôts et délivrer des reçus fiscaux au titre des dons qu’elle est susceptible de recevoir.

consulter les statuts : ici au format PDF

FAIRE UN DON